Mentions légales
Dernière mise à jour : 30 août 2026.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par Clément Marchal, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial Cabinet Clearway.
| Forme juridique | Entrepreneur individuel (EI) |
| Adresse | Bureau 326, 59 rue de Ponthieu, 75008 Paris |
| Adresse électronique | contact@cabinetclearway.com |
| Téléphone | [À COMPLÉTER : +33 …] |
| SIREN | 915 086 268 |
| SIRET (siège) | 915 086 268 00041 |
| Code APE / NAF | 70.22Z — Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion |
| Immatriculation | Registre national des entreprises (RNE), depuis le 29 juillet 2022 |
| TVA | TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts. Numéro de TVA intracommunautaire : FR27915086268 |
| Capital social | Sans objet (entrepreneur individuel) |
| Directeur de la publication | Clément Marchal |
Conformément à l'article R. 526-27 du Code de commerce, le nom de l'entrepreneur individuel est utilisé dans ses documents et correspondances professionnels suivi de la mention « EI ».
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2. Hébergement
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3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site — textes, méthodes décrites, modèles proposés au téléchargement, illustrations, photographies, chartes graphiques, logo, code source — est protégé par le droit d'auteur et reste la propriété exclusive de Clément Marchal, sauf mention contraire.
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Crédits. Polices de caractères : DM Sans et Instrument Sans, distribuées sous licence SIL Open Font License 1.1. Photographies : [À COMPLÉTER : auteur des portraits]. Composants d'interface : shadcn/ui (licence MIT) et shadcnblocks (licence Pro acquise).
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7. Clientèle professionnelle et règlement des litiges
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En cas de différend, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute action contentieuse. À défaut d'accord, le litige relève des tribunaux compétents dans les conditions prévues par le contrat signé entre les parties.
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